L'Inalco, membre fondateur de l'Alliance Sorbonne Paris Cité

L’Inalco est membre fondateur de l’Alliance Sorbonne Paris Cité. Par la pluridisciplinarité de ses établissements et ses compétences de haut niveau en recherche et en formation, l’Alliance Sorbonne Paris Cité est un acteur de tout premier plan en matière de santé et de sciences du vivant, en sciences sociales et dans les humanités, ainsi qu’en mathématiques et en sciences de la terre et de l'univers et en sciences physiques.
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Pour l'Inalco, le rassemblement de forces considérables dans le domaine des langues et civilisations, les complémentarités disciplinaires et aréales avec les autres établissements, le large spectre disciplinaire présent à l'ASPC ouvrent des perspectives stimulantes pour l'enseignement la recherche. C'est également l'opportunité de participer à la montée en puissance de certains secteurs pour lesquels une mise en commun des moyens des établissements permet d'atteindre un niveau de service élevé et pour assurer une présence soutenue à l'international. 

Qu’est-ce que l’ASPC ?

L’ASPC regroupe Université de Paris, l’Université Sorbonne Paris Nord, Sciences Po, et l’Inalco comme membres fondateurs, l’Ined comme membre partenaire et l’Ensa Paris-Val de Seine comme membre associé. Ces 6 entités étaient anciennement membres de l’USPC, dissoute le 01/01/2020. La convention de coordination territoriale de l’ASPC a été approuvée par l'arrêté du 24/12/2020 des ministres de l’Esri, de la culture et des solidarités et de la santé et publié au Journal officiel du 07/01/2021.

Selon le préambule de la convention, ce groupement affirme ainsi ses valeurs communes, et exprime une volonté de continuer à travailler ensemble autour d’objectifs partagés :

  • « à garantir la qualité de la recherche produite dans l’ensemble des grands domaines scientifiques couverts ;
  • à promouvoir une démarche innovante et ambitieuse en matière de politique de formation, garante de l'égalité des chances ;
  • à favoriser la réussite et l'épanouissement des étudiants ;
  • à enrichir la vie de campus ;
  • à renforcer l’ancrage de l’Alliance Sorbonne Paris Cité dans son environnement socio-économique, en étant un acteur majeur de diffusion du savoir. »

Le conseil des membres est composé des présidents et directeurs des établissements membres de la convention ou de leur représentant. Sur proposition de l’un de ses membres, le conseil peut inviter, en fonction de l’ordre du jour, des personnalités extérieures à participer à des réunions.

Les ressources de l’ASPC

Le conseil des membres de l’ASPC fixe une cotisation annuelle après évaluation des moyens nécessaires à la réalisation des objectifs. « Indépendamment des moyens alloués à leurs équipes et leurs services propres, les parties peuvent en outre décider de mutualiser certaines ressources supplémentaires en fonction de leur degré de participation aux actions de Sorbonne Paris Cité. »

D’autres nouvelles sources de financement peuvent s’ajouter, soumises à l’approbation du conseil des membres. « Les parties peuvent, à titre individuel ou collectif, rechercher des financements complémentaires auprès de tiers, notamment, mais non limitativement, au travers des subventions de collectivités publiques françaises et européennes, d’organismes privés, du programme d’investissement d’avenir, des réponses à des appels à projets, etc. ».

Dispositions en matière de propriété intellectuelle

Chaque partenaire conserve la propriété des logiciels et des connaissances, brevetées ou non, qu’il détient antérieurement à l’entrée en vigueur de la présente convention ou qu’il obtient en dehors du cadre de celle-ci », indique la convention. Au-delà de conventions établies avec des tiers, les entités sont propriétaires de leurs résultats propres acquis par ses équipes de recherche indépendamment de collaborations avec des partenaires.


Enfin, « chacune des parties assure librement la protection de ses résultats propres obtenus dans le cadre de SPC » et « peut utiliser gratuitement les résultats, connaissances et logiciels, brevetables ou non, des actions et travaux menés dans le cadre de la présente convention pour ses propres besoins de recherche et de formation ».


Informations issues de l'article n° 204423 de News Tank High & Research, "Alliance Sorbonne Paris Cité : la convention de coordination territoriale approuvée par arrêté", 7 janvier 2021