Le conseil scientifique

Présentation

Le conseil scientifique est présidé par le président de l’Institut et par son vice-président scientifique. Il comprend, outre le président et la directrice de la Bulac, au maximum 40 membres, dont 6 étudiants inscrits dans une formation de troisième cycle.

Organe consultatif, le conseil scientifique propose au conseil d'administration - en application des textes en vigueur (article 20 du décret du 14 mai 1990) -  les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique et la répartition des crédits de recherche.

Il approuve la création des unités de recherche, définit leur statut-type et organise l’évaluation de l’activité scientifique. Il facilite la liaison entre l'enseignement et la recherche, notamment dans le 3^è cycle. Il est consulté sur la réaffectation des emplois vacants d’enseignants-chercheurs ainsi que sur la création d'emplois de professeurs.

Dans le cadre des textes en vigueur, il donne son avis :

• sur les contrats ou conventions à conclure par la présidente lorsque ces contrats concernent les activités de recherche ou leur valorisation ;
• sur les programmes de recherche ;
• sur la possibilité de préparer des thèses ou travaux conjointement avec d'autres établissements ;
• sur les demandes d'habilitation à délivrer des diplômes nationaux et les suppressions envisagées ;
• sur les projets de création de diplômes propres ;
• sur le contrat d'établissement ;
• sur le recrutement des enseignants contractuels et chargés de cours ;
• sur les demandes de reclassement.

Dans le cadre des textes en vigueur (Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat), il est informé chaque année : 

• de la liste des bénéficiaires des contrats doctoraux et autres types de financement ;
• de la liste des bénéficiaires de dérogation (inscription en 4^e année et plus).

En formation restreinte aux personnalités habilitées à diriger des recherches, il propose :

• les inscriptions en vue de l'habilitation à diriger des recherches ;
• les congés pour recherches et conversions thématiques demandés par les enseignants-chercheurs ;
• les professeurs pour l'éméritat.