Règlement intérieur

Vous pouvez télécharger sur cette page le règlement intérieur de l’Inalco et la Politique de protection des personnes en situation de fragilité.

Règlement intérieur de l'Inalco

Télécharger le règlement intérieur de l'Inalco et ses annexes

Documents complémentaires au règlement intérieur

(MAJ janvier 2022)
Les documents complémentaires ci-dessous sont mentionnés dans le règlement intérieur. 

Documents mentionnés dans le "LIVRE I : GOUVERNANCE DE L’INSTITUT"

Règlement intérieur du Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) 
(Titre 1, Chapitre 4 : Conseil des formations et de la vie étudiante, Article 11 : Commission de solidarité et des initiatives étudiantes (CSIE)) Document complémentaires au règlement intérieur de l’Inalco, Titre 1, Chapitre 4 : Conseil des formations et de la vie étudiante,  Article 12 : CFM)

Modalités de fonctionnement de la Commission des formations de master (CFM)
(Titre 1, Chapitre 4 : Conseil des formations et de la vie étudiante, Article 12 : CFM)

Note précisant la composition de la CFM quant aux spécialisations disciplinaires qui y sont représentées et à la répartition des sièges étudiants
(Titre 1, Chapitre 4 : Conseil des formations et de la vie étudiante,  Article 12 : CFM)

Liste des langues enseignées à l’Inalco et des départements de formation linguistique et aréale auxquelles elles sont rattachées
(Titre 4, Chapitre 1 : Départements de formation et de recherche, Article 25 : définition et nombre)

Composition des conseils de département en 2023
(Titre 4, Chapitre 1 : Départements de formation et de recherche, Article 31 : Règles de représentation au Conseil de département et nombre de sièges) 

Statuts du Service Commun de Formation Continue (SCFC)
(Titre 4, Chapitre 2 : Formation continue, Article 43 : Service Commun de Formation Continue)

Documents mentionnés dans le "LIVRE II : REGLES GENERALES DE VIE"

Charte de la vie associative étudiante de l'Inalco
(Titre 2, Chapitre 1 : Vie étudiante, Article 63 : associations étudiantes)

Politique de protection des personnes en situation de fragilité (PPPF)

Télécharger le document Politique de protection des personnes en situation de fragilité (MAJ février 2022)
Annexes I et II - liste des différents critères de discrimination et contacts des personnes ressources

Charte Science ouverte

Télécharger la charte pour la science ouverte à l’Inalco

Contact

Direction générale des services

    • Mathilde HALBOUT
    • Responsable des affaires juridiques et institutionnelles
65 rue des Grands Moulins
75013 Paris